Il est prohibé le fait de circuler à moins de 50 mètres d’une résidence privée avec des motoneiges, motocyclettes ou véhicules tout-terrain, tels que les véhicules de type trois roues et quatre roues, sauf si cette manœuvre est effectuée dans le but de garer ou de stationner le véhicule dans le domicile ou près du domicile de son propriétaire ou de la personne qui utilise la motoneige ou le véhicule tout terrain.

Les véhicules hors route, circulant dans un sentier balisé, devront respecter la limite de vitesse de 20 km/h près des zones résidentielles.

Est prohibé le fait de stationner en tout temps une motocyclette, une motoneige ou un véhicule tout terrain en laissant son moteur en marche ou de faire des essais de moteur près des zones résidentielles ou des édifices habités.

Quiconque contrevient à l’une ou l’autre des dispositions de ce règlement commet une infraction et est passible, en plus des frais, d’une amende de 100 $. Le conseil autorise généralement tous les membres de la Sûreté du Québec à délivrer, au nom de la Municipalité, des constats d’infraction pour toute infraction au présent règlement ainsi qu’à l’égard de toutes les dispositions du Code de la sécurité routière.